Conditions générales d’utilisation
(FRENCH VERSION)
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Sophie Inard , ci-après dénommé l’EDITEUR, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’EDITEUR à l’adresse URL suivante www.sophieinard.com implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.
Sophie Inard. Téléphone : +33 (0)6 24 01 11 98
E-mail : sophie.inard@gmail.com
Directrice de la publication : Sophie Inard
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.sophieinard.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur Sophie Inard. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.sophieinard.com, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Sophie Inard et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.
HÉBERGEUR
Le site sophieinard.com est hébergé par la société Squarespace.com
Liens hypertextes
Le site www.sophieinard.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.sophieinard.com.
Accès au site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’EDITEUR, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, l’EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Modification des conditions d’utilisation
L’EDITEUR se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Règles d'usage d'Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
L’EDITEUR n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.
Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : sophie.inard@gmail.com
OBJETS
L’achat de Produits proposés sur le site internet sophieinard.com (ci-après le « Site ») est soumis aux présentes conditions générales de vente du Site (ci-après les « CGV »).
Ces CGV décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l’EDITEUR (ci-après dénommée "SOPHIE INARD"), et toute personne physique ou morale ayant effectué un achat sur le site sophieinard.com (ci-après le « Client »).
Le Client s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes CGV, qu’il visite le Site ou procède à une Commande. Les CGV sont notifiées aux Utilisateurs pour acceptation préalablement à toute Commande sur le Site. Toute prestation accomplie par SOPHIE INARD implique donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes CGV.
SOPHIE INARD peut à tout moment mettre à jour ces CGV.
Le Client peut prendre connaissance également à tout moment de la version des CGV en vigueur en cliquant sur le lien suivant : https://sophieinard.com/termes-et-conditions . Les CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente sont celles qui sont opposables au Client.
Les Produits SOPHIE INARD (ci-après les « Produits ») sont exclusivement destinés à être vendus à des consommateurs finaux personnes physiques ou des clients personnes morales non professionnelles, à l’exclusion de tous revendeurs ou intermédiaires agissant pour le compte de revendeurs. Par conséquent, le Client affirme qu’il agit en tant que consommateur final et qu’il n’a pas l’intention de revendre les Produits dans un but commercial.
PRODUITS
SOPHIE INARD est une boutique en ligne de pièces d’art et de décoration. Les produits proposés à la vente par SOPHIE INARD sont ceux qui figurent sur le Site.
Une fiche descriptive comprenant les caractéristiques essentielles (dimensions, couleurs, essences), une ou des photos, accompagne chaque produit. Il est important de prendre en compte la singularité des produits proposés sur le Site, qui présentent des différences étant donné que chaque pièces est réalisée à la main. Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur des Produits photographiés et affichés sur le Site soient fidèles aux Produits originaux, des fluctuations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur les équipements informatiques du Client. Les photographies présentées sur le Site n’ont pas de valeur contractuelle. Par conséquent, la responsabilité de SOPHIE INARD ne saurait être engagée.
Chaque pièce est fabriquée à la main, lui donnant ainsi son caractère unique. Les objets peuvent ainsi présenter des nuances de coloris, de formes ou de dimensions. Les fiches descriptives des produits n’ont pas de valeur contractuelle.
Concernant les produits issus de fabrication artisanale, SOPHIE INARD s’engage à livrer des Produits répondant aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes conformément aux dispositions européennes, et notamment à la législation sur les substances chimiques réglementées. SOPHIE INARD précise toutefois que ces produits suivent des procédés de fabrication artisanaux, ce qui peut entraîner des décolorations ou des légères déformations qui ne pourront être considérées comme des défauts.
Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.
Les offres de Produits et prix de SOPHIE INARD sont valables dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même Produit par plusieurs Clients.
Dans l’éventualité d’une indisponibilité de Produit après passation de sa commande, SOPHIE INARD en informera le Client par email ou par téléphone dans les meilleurs délais, en lui proposant soit de commander un autre Produit présenté sur le Site en remplacement, soit d’annuler sa commande sans frais.
SOPHIE INARD n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des Produits. Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix du Produit indisponible, si cette option est demandée par le Client, SOPHIE INARD n'est tenue à aucune indemnité d'annulation.
SOPHIE INARD se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site.
Dans le cas où le Client aurait besoin d’informations complémentaires sur le produit, il est invité à prendre contact avec SOPHIE INARD par mail : sophie.inard@gmail.com.
PRIX
Les prix des produits vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et ne prennent pas en compte les frais d’expédition.
Les frais d’expédition sont ajoutés une fois le produit dans le panier, ils sont signalés de manière distincte avant la validation de la commande par le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de confirmation de commande.
L’acheteur doit s’acquitter du règlement intégral de sa commande au moment de la validation de son panier. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, par système de paiement sécurisé.
Les objets et le mobilier volumineux excédant 30 kg ou ayant des dimensions non prises en charge par les services postaux feront l’objet d’une expédition personnalisée (voir rubrique livraison).
COMMANDE & PRÉCOMMANDE
1. Commande
Le Client peut passer sa commande auprès de SOPHIE INARD via le site internet www.sophieinard.com.
Une fois la sélection des produits effectuée et le panier validé, le Client doit s’identifier et indiquer les informations nécessaires à la livraison :
Le Client doit renseigner l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles précisions d’accessibilité au lieu de livraison (bâtiment, digicode, étage…).
Ces informations ainsi que le détail de la commande font l’objet d’un récapitulatif détaillé avant la validation définitive de la commande. Le Client est invité à relire attentivement l’ensemble de ces informations.
Après avoir validé sa commande sur le Site, le Client recevra un courrier électronique confirmant la prise de commande.
SOPHIE INARD se réserve le droit de refuser une commande. Dans ce cas, SOPHIE INARD en informera le Client aussi vite que possible en lui faisant part des motifs de ce refus et lui remboursera l’intégralité de son paiement au plus tard dans un délai de 14 jours suivants sa commande.
2. Pré-commande
Les produits proposés en précommande par SOPHIE INARD ne le sont que dans la limite de la période de précommande annoncée.
La passation d’une précommande est soumise au respect de la procédure mise en place par SOPHIE INARD, laquelle comprend des étapes successives aboutissant à sa validation (sélection des articles, visualisation de votre panier, choix et modalités de livraison, validation et confirmation de votre commande, paiement).
Avant de procéder à cette validation, vous devez prendre connaissance et accepter sans réserve les présentes CGV en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente de ome éditions et je m’engage à régler ma commande ».
Conformément à l’article L.221-13 du Code de la consommation, vous recevrez ensuite par voie électronique, ce que vous acceptez, une confirmation récapitulative de votre précommande.
Les factures sont disponibles sur votre compte client.
Les produits en pré-commande disponibles sur SOPHIE INARD sont fabriqués à la commande par SOPHIE INARD. Ils ne peuvent donc pas être retournés sauf en cas de dommage.
PAIEMENT
Les commandes sont payables exclusivement en euros.
Le Client peut régler sa commande par carte bancaire. La totalité du montant de la commande doit être payée avant l’envoi de la marchandise.
Le Client garantit à SOPHIE INARD qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande.
De son côté, SOPHIE INARD met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne.
Si la banque refuse de débiter une carte ou autre moyen de paiement, le Client devra contacter le service client de SOPHIE INARD afin de payer la commande par tout autre moyen de paiement valable.
Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le Client s’avèrerait impossible, la commande sera annulée et la vente automatiquement résiliée.
Les produits commandés demeurent la propriété de SOPHIE INARDjusqu’à leur complet paiement.
LIVRAISON & RETOUR
Le Client doit s’assurer de fournir à SOPHIE INARD des informations exactes et complètes relatives à l’adresse de livraison.
En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire du colis, SOPHIE INARD ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de procéder à cette livraison.
1.Tarifs de livraison
Les tarifs des produits indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais de conditionnement et d’expédition. Ceux-ci sont précisés une fois l’article ajouté au panier. Les tarifs et délais de livraison indiqués sur www.sophieinard.com sont ceux pour la France métropolitaine. Pour toutes autres destinations, le Client est invité à prendre contact avec SOPHIE INARD.
SOPHIE INARD utilise différents modes d’expédition selon la nature des produits (encombrement et poids) et le lieu de livraison demandé (Région parisienne, Province, Étranger).
Les frais de livraison sont indiqués en € TTC et sont à la charge des Clients. Ces frais peuvent varier en fonction du poids, du volume, de la nature des Produits ainsi que du transporteur, du mode de livraison et du lieu de livraison. Les frais de livraison sont notifiés aux Clients lorsqu’ils passent commande.
Pour les Clients situés hors de l’Union Européenne des frais de douane peuvent s’appliquer conformément à la réglementation en vigueur. Les taxes douanières sont à la charge du client. Il est donc du ressort du Client de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local.
2. Pour les habitants de Paris
Les locaux de SOPHIE INARD étant situés à Paris, le Client peut, afin d’éviter les frais de livraison, venir retirer la marchandise commandée directement dans les locaux. Pour cela, il suffira au Client de choisir « Retrait dans les bureaux » dans la rubrique livraison. SOPHIE INARD prendra alors contact avec le Client afin de convenir d’un rendez-vous. Les produits commandés devront être retirés dans un délai de 8 jours à compter de la date d’achat.
3. Délais de livraison
En règle générale, les délais de livraison sont compris entre 5 et 7 jours ouvrés pour la France métropolitaine, la Corse et Monaco, et 7 à 12 jours en dehors de ces territoires. Toutefois, il est bien précisé que ces délais ne sont donnés qu’à titre purement indicatif et ne sauraient être contraignants vis-à-vis de SOPHIE INARD. La livraison de plusieurs Produits issus d’une même commande peut être fragmentée (le Client en sera informé par email).
Toute anomalie apparente concernant une commande (nombre d’unités, état des emballages…) devra être indiquée de manière précise (description détaillée de l’anomalie) par le Client sur le bon de livraison du transporteur, en présence de ce dernier. Le Client devra immédiatement en informer SOPHIE INARD en lui fournissant tout élément de preuve utile (photographie, description de l’anomalie…). Une anomalie apparente s’entend de toute anomalie qui devrait être normalement décelée par un consommateur normalement attentif et avisé. A défaut, les produits seront réputés avoir été livrés exempts de toute anomalie apparente. Il appartient donc au Client de préserver ses droits vis-à-vis du transporteur dans les conditions prévues à l’article L.133-3 du Code de commerce (confirmation motivée de l’anomalie auprès du transporteur par envoi d’un courrier recommandé dans les 3 jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de la réception des produits concernés.
Concernant la précommande, les délais entre votre précommande et la livraison varient selon le type de produit proposé et ses exigences de fabrication. Ils sont indiqués sur la fiche produit.
4. Retours
Si vous n’êtes pas satisfait de votre article, vous pouvez retourner votre achat intact et inutilisé dans les 14 jours ouvrables à réception des articles (la date indiquée par le transporteur faisant foi). Les retours de produits renvoyés au-delà de ce délai ne seront pas acceptés. Le Client est responsable des frais d’expédition associés au retour d’un article non endommagé. Les frais de retour et d’envoi seront déduits du montant remboursé. La marchandise retournée doit être non-utilisée et dans son emballage d’origine. Vous devez vous assurer que les produits fragiles arrivent intacts ; toute marchandise arrivée abîmée, ébréchée ou cassée ne pourra être remboursée.
Si vous souhaitez retourner un article, veuillez nous contacter à l’adresse sophie.inard@gmail.com pour obtenir des conseils.
Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception des articles par SOPHIE INARD.
SERVICE CLIENT
Le Client peut contacter SOPHIE INARD :
au numéro suivant +33 (0)6 24 01 11 98 du lundi au vendredi de 10h à 18h.
par email en vous adressant à sophie.inard@gmail.com en indiquant son nom, numéro de téléphone, l’objet de sa demande et le numéro de la commande concernée.
UTILISATION DU PRODUIT
Le Client s’engage à utiliser les Produits conformément aux instructions fournies par SOPHIE INARD. En aucun cas, SOPHIE INARD ne pourra être tenue responsable de l’utilisation non conforme des Produits par le Client ou par un tiers.
Les pièces vendues sur le site www.sophieinard.com sont exclusivement destinées à des fins décoratives et ne doivent pas être utilisées à des fins fonctionnelles. Notamment, les casques de moto crochetés ne sont pas conçus pour offrir une protection et ne doivent pas être utilisés comme équipements de sécurité.
RÉFÉRENCES
Le Client autorise SOPHIE INARD à mentionner le nom du Client, son logo à titre de référence dans ses supports de communication (plaquette, site internet, proposition commerciale, relation avec la presse, communiqué de presse, dossier de presse, communication interne, etc.).
GARANTIES
Tous les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité (telle que définie aux articles L217-4 et suivants du Code de la Consommation) et de la garantie contre les vices cachés (telle que définie aux articles 1641 et suivants du Code Civil), permettant au Client de renvoyer sans frais les produits livrés défectueux ou non conformes.
Lorsqu’ils agissent en garantie légale de conformité, les Clients :
Bénéficient d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
Peuvent choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la consommation ;
Sont dispensés de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance d’un bien neuf et les 6 mois suivant la délivrance d’un bien d’occasion.
En outre, il est également rappelé que :
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie ;
Les Clients peuvent décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue prévue à l’article 1641 du Code civil et peuvent ainsi choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.
1. Garantie légale de conformité – rappel des textes légaux
Article L.217-4 du Code de consommation : Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L.217-5 du Code de consommation : Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1/ Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.
2/ Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux (2) ans à compter de la délivrance du Produit (Article L.217-7 du Code de la Consommation).
Article L.217-9 du Code de la consommation : En cas de défaut de conformité, l'acheteur choisit entre la réparation et le remplacement du bien. Toutefois, le vendeur peut ne pas procéder selon le choix de l'acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement disproportionné au regard de l'autre modalité, compte tenu de la valeur du bien ou de l'importance du défaut. Il est alors tenu de procéder, sauf impossibilité, selon la modalité non choisie par l'acheteur.
Article L.217-10 du Code de la consommation :
Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.
La même faculté lui est ouverte :
1/ Si la solution demandée, proposée ou convenue en application de l'article L. 217-9 ne peut être mise en œuvre dans le délai d'un mois suivant la réclamation de l'acheteur ;
2/ Ou si cette solution ne peut l'être sans inconvénient majeur pour celui-ci compte tenu de la nature du bien et de l'usage qu'il recherche.
La résolution de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur.
2. Exclusion de garanties
Sont exclus de garantie les Produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le Client.
La garantie ne jouera pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport ou du fait d’une mauvaise utilisation.
DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le Client dispose, conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès aux données qui le concernent, ainsi que d’un droit de modification, de rectification et de suppression de celles-ci.
Les données personnelles relatives au Client ne sont destinées qu’à un usage exclusif de SOPHIE INARD et ne seront, en aucun cas, transmises à un tiers.
1. Données personnelles
Dans ce cadre, SOPHIE INARD s’engage, sauf exceptions prévues par la loi, à obtenir le consentement de ses Clients chaque fois qu’elle collecte une donnée à caractère personnel les concernant (par exemple à l’aide de cookies).
SOPHIE INARD traite toutes les données que vous saisissez sur le Site ou lorsque vous communiquez avec SOPHIE INARD, à savoir :
Nom, prénom, date de naissance;
Adresse postale, adresse email, numéro de téléphone portable
Adresse de livraison;
Ces données sont collectées et traitées à des fins de gestion client, de fidélisation et de promotion, de gestion des commandes et des impayés, du contentieux et des avis clients. Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire pour l’accomplissement de ces finalités et ne sont jamais communiquées à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour l’exécution des CGV.
Les données personnelles du Client sont communiquées à SOPHIE INARD et ses salariés, les autorités administratives ou judiciaires ou à ses conseils externes (uniquement dans le cadre de la gestion d’éventuels différends, litiges ou de tout autre sujet juridique le cas échéant).
Le fait pour un Client de ne pas communiquer à SOPHIE INARD les données le concernant, renseignées comme étant obligatoires, peut avoir pour conséquence de rendre impossible toute utilisation du Site ou la passation de commande.
Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
un droit d’accès à vos données personnelles vous permettant d’obtenir des informations claires, transparentes et compréhensibles sur la façon dont SOPHIE INARD utilise vos données personnelles et sur vos droits (telles que fournies dans la présente politique), ainsi qu’une copie de vos données personnelles.
un droit de rectification de vos données personnelles vous permettant d’obtenir la modification de vos données personnelles si elles sont obsolètes, inexactes ou incomplètes.
un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles lorsqu’il est fondé sur l’intérêt légitime de SOPHIE INARD. Ainsi, SOPHIE INARDcessera le traitement, sauf s’il existe des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, tels que le respect d’une obligation légale (telle que l’obligation qui pèserait sur SOPHIE INARDde conserver certaines données personnelles) ou encore la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
un droit à la limitation temporaire du traitement de vos données personnelles notamment en vue de procéder à des vérifications, à savoir :
lorsque vous contestez l’exactitude de vos données personnelles, le temps que nous puissions vérifier qu’elles sont correctes ;
si le traitement est illicite et, plutôt que demander leur effacement, vous préférez limiter leur utilisation
si SOPHIE INARD n’a plus besoin de vos données personnelles pour le traitement mais qu’elles restent nécessaires pour vous permettre de constater, exercer ou défendre un droit en justice ;
si vous vous opposez au traitement en application de votre droit d’opposition, pendant la durée de vérification ayant pour objet de confirmer que les motifs légitimes poursuivis par SOPHIE INARD prévalent sur les vôtres.
un droit de retirer votre consentement, à tout moment, pour les finalités pour lesquelles nous avons collecté votre consentement.
un droit à la portabilité de vos données personnelles vous permettant de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies, dans un format informatique structuré, couramment utilisé, et à ce qu’elles soient transmises à un tiers si cela est techniquement possible. Ce droit ne s’exerce pas en toutes circonstances, il ne s’applique qu’à condition qu’il remplisse toutes les conditions suivantes :
il porte uniquement sur vos données personnelles, excluant toutes les données anonymes ou celles de tiers ;
il ne porte pas atteinte aux droits et libertés des tiers, et notamment ceux de SOPHIE INARD (en particulier de propriété intellectuelle) ;
il concerne des données personnelles traitées de manière automatisée (les fichiers papiers ne sont donc pas concernés) ;
Le traitement est fondé sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat vous liant à SOPHIE INARD.
un droit à l’effacement de vos données personnelles (ou droit à l’oubli) lorsque l’un des motifs suivants s’applique :
vous vous opposez au traitement de vos données personnelles et il n’existe pas de motif légitime impérieux justifiant le maintien de ce traitement (telle que l’obligation qui pèserait sur SOPHIE INARD de conserver certaines données personnelles) ;
vous décidez de retirer votre consentement sur lequel est fondé le traitement ;
lorsque vos données personnelles ne sont plus utiles aux finalités initiales qui ont justifié leur collecte ou un autre type de traitement ;
l’utilisation qui est faite de vos données n’est pas conforme aux dispositions législatives ou réglementaires applicables.
un droit de définir des directives, soit générales, soit particulières, s’agissant de vos données personnelles dans l’hypothèse de votre décès (par exemple, leur suppression ou leur transmission à toute personne de votre choix). Vous pouvez révoquer vos directives à tout moment.
2. Cookies
Les cookies et autres traceurs (ci-après « Cookies ») sont des technologies qui stockent ou récupèrent des informations relatives à votre navigateur ou votre terminal (ordinateur, téléphone mobile, tablette, etc.).
Ils peuvent être déposés et/ou lus, par exemple lors de la consultation d’un site internet, d’une application mobile, ou encore de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel et ce, quel que soit le type de terminal utilisé.
Les Cookies ne permettent pas de vous identifier nominativement, mais seulement d’identifier le terminal utilisé.
SOPHIE INARD utilise des cookies pour permettre à ses Clients de naviguer sur le Site et d’utiliser ses fonctions, mesurer l’audience du Site et pour les besoins de la publicité ciblée. Au préalable, ome éditions s’assure toujours d’obtenir le consentement de ses Clients au moyen d’un bandeau affiché sur le Site.
La plupart des navigateurs acceptent le dépôt des Cookies par défaut. Toutefois, le Client peut configurer son navigateur de manière à ce que les Cookies ne puissent pas être déposés sur son terminal.
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Selon le navigateur utilisé, le Client doit suivre les instructions disponibles sur les sites listés ci-dessous :
Navigateur Safari
Navigateur Google Chrome
Navigateur Microsoft Edge
Navigateur Internet Explorer
Navigateur Firefox
JURIDICTION
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents de France.
(ENGLISH VERSION)
TERMS AND CONDITIONS OF USE
This document aims to define the terms and conditions under which Sophie Inard, hereinafter referred to as the PUBLISHER, makes the website and its services available to users, and the way in which users access the site and use its services.
Access to the site is subject to compliance with these terms and conditions.
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INTELLECTUAL PROPERTY
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OBJECTS
The purchase of Products offered on the website sophieinard.com (hereinafter referred to as the "Site") is subject to these general terms and conditions of sale of the Site (hereinafter the "GTC").
These GTC detailed below define the rights and obligations of the PUBLISHER (hereinafter referred to as "SOPHIE INARD") and any natural or legal person who has made a purchase on the site sophieinard.com (hereinafter the "Client").
The Client undertakes to respect, without restriction or reservation, these GTC, whether visiting the Site or placing an Order. The GTC are notified to Users for acceptance prior to any Order on the Site. Any service provided by SOPHIE INARD thus implies the Client’s unreserved adherence to these GTC.
SOPHIE INARD may update these GTC at any time.
The Client can also view the current version of the GTC at any time by clicking on the following link: https://sophieinard.com/termes-et-conditions. The GTC in force at the time of the conclusion of the sales contract are those enforceable against the Client.
The SOPHIE INARD Products (hereinafter referred to as the "Products") are intended exclusively for sale to final consumers, non-professional natural persons, or legal entity clients, to the exclusion of any resellers or intermediaries acting on behalf of resellers. Consequently, the Client affirms that he/she acts as a final consumer and does not intend to resell the Products for commercial purposes.
PRODUCTS
SOPHIE INARD is an online store of art and decoration pieces. The products offered for sale by SOPHIE INARD are those listed on the Site.
A descriptive sheet including essential characteristics (dimensions, colors, essences), one or more photos, accompanies each product. It is important to take into account the uniqueness of the products offered on the Site, which show differences as each piece is handmade. While every effort is made to ensure that the color of the Products photographed and displayed on the Site matches the original Products, fluctuations may occur, especially due to technical limitations of color rendering on the Client's computer equipment. The photographs presented on the Site do not have contractual value. Therefore, SOPHIE INARD’s liability cannot be engaged.
Each piece is handmade, giving it its unique character. The objects may thus show nuances in colors, shapes, or dimensions. The product description sheets do not have contractual value.
Regarding handmade products, SOPHIE INARD commits to delivering Products that meet current safety and health regulations in accordance with European provisions, particularly regarding regulated chemical substances. SOPHIE INARD specifies, however, that these products follow artisanal manufacturing processes, which may result in discoloration or slight deformations that cannot be considered defects.
The Products comply with the French regulations in force.
SOPHIE INARD's Product offers and prices are valid within the limits of available stocks. Errors or modifications may exceptionally exist, particularly in the case of simultaneous orders of the same Product by several Clients.
In the event of Product unavailability after placing an order, SOPHIE INARD will inform the Client by email or phone as soon as possible, offering either to order another Product displayed on the Site as a replacement or to cancel the order at no cost.
SOPHIE INARD accepts no liability in case of stock shortage or Product unavailability. It is agreed that apart from refunding the price of the unavailable Product, if requested by the Client, SOPHIE INARD is not liable for any cancellation compensation.
SOPHIE INARD reserves the right to change at any time and without prior notice the Products offered on the Site.
If the Client needs additional information about the product, they are invited to contact SOPHIE INARD by email: sophie.inard@gmail.com.
PRICES
The prices of the products sold are those in effect on the day the order is placed. They are stated in euros and do not include shipping costs.
Shipping costs are added once the product is in the cart, and are indicated separately before the order is validated by the Client. The total amount due by the Client and its details are indicated on the order confirmation page.
The buyer must pay the full amount of the order at the time of cart validation. Payment is made online by credit card, via a secure payment system.
Items and furniture exceeding 30 kg or having dimensions not handled by postal services will be subject to personalized shipping (see delivery section).
ORDER & PRE-ORDER
Order
The Client can place an order with SOPHIE INARD via the website www.sophieinard.com.
Once the selection of products is made and the cart validated, the Client must identify themselves and provide the necessary delivery information:
The Client must enter the precise delivery address and any accessibility details for the delivery location (building, entry code, floor, etc.).
This information, along with the order details, is summarized before the final order validation. The Client is invited to carefully review all this information.
After validating the order on the Site, the Client will receive an email confirming the order.
SOPHIE INARD reserves the right to refuse an order. In such a case, the Client will be notified by email. Orders will be accepted according to the available stock and the ordered product specifications. SOPHIE INARD reserves the right to limit quantities per order.
Pre-Order
For products indicated as pre-order, the Client acknowledges that the production and delivery times may vary. Pre-order Products are delivered based on the schedule indicated on the product page. The order is only confirmed once the full payment is received.
PAYMENT METHODS
The Client can choose between the following payment methods:
Credit card (Visa, Mastercard, American Express) Bank transfer (for France only) Paypal The Client’s bank account will be debited upon order confirmation. In the event of payment default, incorrect address, or other issues with the Client’s account, SOPHIE INARD reserves the right to block the Client’s order until the problem is resolved.
Any order made with a fraudulent bank card will result in immediate order cancellation and legal proceedings.
For any questions related to payment, please contact us via email at sophie.inard@gmail.com.
SHIPPING AND DELIVERY
Shipping times for available products vary depending on the destination. They are generally processed within 2 to 3 working days for France and 3 to 5 working days for Europe.
Items weighing less than 30 kg are delivered by postal services or recognized carriers.
Items and furniture exceeding 30 kg or having dimensions not handled by postal services will be subject to personalized shipping, the costs of which will be indicated during the order process. SOPHIE INARD commits to contacting the Client to confirm the delivery details.
The Client is responsible for checking the condition of the package and its contents upon delivery. If there are any damages, the Client must inform the carrier and SOPHIE INARD immediately, and send a detailed report including photographs within 48 hours of delivery. Without this formalization, SOPHIE INARD will not be able to process any complaint.
RETURNS
The Client has a right of withdrawal, allowing them to return the delivered Products without any reason within a period of 14 calendar days from the delivery date.
To exercise this right of withdrawal, the Client must notify SOPHIE INARD in writing within this period and return the Products in their original condition and packaging, along with any accessories and documentation. Return shipping costs are the responsibility of the Client. Upon receipt and verification of the returned Products, SOPHIE INARD will refund the amount paid, excluding the initial shipping costs, within 14 days.
Products that are damaged, soiled, or incomplete will not be accepted for return.
Custom-made or personalized products cannot be returned or exchanged.
LIABILITY
The products offered comply with current French legislation and applicable European standards. SOPHIE INARD cannot be held responsible for non-compliance with the legislation of the country where the product is delivered. It is the Client’s responsibility to check with local authorities the possibilities of importing or using the products they plan to order.
Photographs and texts reproduced to illustrate the products presented are not contractual. Consequently, SOPHIE INARD cannot be held responsible for any errors in the description of these products or the visual representation of the products.
SOPHIE INARD cannot be held responsible for any delay in delivery due to stock shortage, unavailability of the product, or force majeure.
SOPHIE INARD cannot be held responsible for the non-performance of the contract concluded in case of stock shortage or product unavailability, force majeure, disruption, or total or partial strike, particularly of postal services and means of transport and/or communications, flood, fire.
SOPHIE INARD’s liability is limited to the amount of the order.
PRIVACY
All personal data collected by SOPHIE INARD is treated with the strictest confidentiality, in accordance with the provisions of the Data Protection Act of January 6, 1978. The Client has a right to access, modify, rectify, and delete data concerning them.
The Client can exercise this right by writing to:
SOPHIE INARD Email: sophie.inard@gmail.com
The data collected is intended for the use of SOPHIE INARD. It is necessary for the processing and management of the Client’s orders as well as for commercial relations between SOPHIE INARD and the Client. They allow SOPHIE INARD to provide the Client with personalized services and to improve the relevance of the information offered.
GOVERNING LAW
The present terms and conditions are governed by French law. Any dispute relating to the interpretation, validity, and performance of the present terms and conditions shall be subject to the exclusive jurisdiction of the French courts.
For any questions regarding the use of the site or the terms and conditions of sale, please contact us at sophie.inard@gmail.com.